Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE
LEON FARGUES, SAS

Numéro de dépôt :
4074297
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE de LEON FARGUES

Présentation de la marque LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES domicilié(e) 180 route de Vourles, BP 78 - 69564 - SAINT GENIS LAVAL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 077 320 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEON FARGUES, M. SMITH Derek domicilié(e) 180 route de Vourles, BP 78 - 69564 - SAINT GENIS LAVAL CEDEX - France.

La marque LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 3 mars 2024.

LEON FARGUES a également déposé les autres marques suivantes : AU VILLAGE , LES DELICES DE MEDITERRANEE , VINAROME , Léon FARGUES LYON, Capitale de la Gastronomie , LES AMIS GOURMETS TRESORS DE LA GASTRONOMIE , PATE DES VENDANGES , VOTRE CAVE AU BOUT DES DOIGTS , LEON FARGUES , INSTANT DE L. , PIERRE LANSART


LEON FARGUES, SAS - 180 route de Vourles, BP 78 - 69564 - SAINT GENIS LAVAL CEDEX - France - SIREN 077320133


LEON FARGUES, M. SMITH Derek - 180 route de Vourles, BP 78 - 69564 - SAINT GENIS LAVAL CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de ventes au détail, en gros, par correspondance et en ligne de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, plats cuisinés frais ou en conserve, fromages, café, thé, cacao, succédanés du café, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de publicité, à savoir : services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; publicité, à savoir publication de textes publicitaires, publicité dans des périodiques, brochures et journaux, mise à disposition d'espaces publicitaires dans des catalogues et prospectus. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'affaires, à savoir : aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achat ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées par correspondance ou en ligne ; services administratifs informatisés de commande par correspondance ou en ligne ; administration et gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; services de gestion de stocks ; services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'informations commerciales et de conseillers commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central services de saisie et de traitement de données ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ;

Livraison, expédition et distribution de catalogues et de prospectus ; livraison, expédition, distribution et collecte de colis, de marchandises, de produits ; livraison, expédition, distribution et collecte de marchandises commandées par correspondance ; entreposage de colis, de marchandises, de produits ; emballage et conditionnement de colis, de marchandises, de produits ; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine du transport, de l'emballage et de l'entreposage de marchandises ;

Edition et publication de produits imprimés, de catalogues et de prospectus ; édition et publication électronique et publication numérique en ligne de catalogues et de prospectus ; édition et publication de catalogues destinés à la clientèle sur Internet.